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Directeur de la publication : Arnaud CHEVALLIER

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109 ARCHITECTES ET ASSOCIÉS
BATIMENT A, 7 AVENUE GROS MALHON – 35000 RENNES

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SARL 109 ARCHITECTES ET ASSOCIÉS au capital de 8 000 €
509 620 696 R.C.S. Rennes

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I. Conditions d’accès au site web

L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser son fonctionnement, ou d’introduire ou modifier frauduleusement des données constitue des délits passibles de sanctions pénales.

II. Informations techniques

Le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet, et il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet.

III. Contenu du site et responsabilité de 109 ARCHITECTES ET ASSOCIÉS

109 ARCHITECTES ET ASSOCIÉS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, son contenu ou sa présentation. L’entreprise décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission concernant le contenu des pages, ainsi qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. Elle ne saurait en aucun cas être tenue responsable de dommages indirects, ni des décisions prises sur la base d’informations présentes sur le site, ni de l’utilisation faite par des tiers. Toute personne souhaitant se procurer un service ou produit présenté sur le site est invitée à contacter l’entreprise pour s’informer des conditions contractuelles et des tarifs en vigueur.

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